Règlement Intérieur

Association « Ancenis – Saint-Géréon Tennis de Table »

Adopté par l’Assemblée Générale du 02/07/2021

Titre 1 : Adhésion & Engagements – Fin de l’adhésion

Article 1 – Agrément des nouveaux membres

  • Les personnes désirant adhérer doivent remplir un bulletin d’adhésion et fournir l’ensemble des justificatifs demandés par le club pour l’inscription, ainsi que le paiement de l’adhésion annuelle.
  • Toute candidature peut être refusée, sans justification, par le bureau exécutif statuant à la majorité de tous ses membres.

Article 2 – Engagement à l’adhésion

  • Le fait de s’inscrire au club ANCENIS SAINT-GEREON TENNIS DE TABLE implique le respect du présent Règlement Intérieur et la pleine adhésion à l’ensemble de ses termes. Tout manquement aux règles de ce Règlement Intérieur pourra faire l’objet d’une sanction décidée par les entraîneurs et les membres du bureau, à savoir un avertissement, une exclusion temporaire ou l’exclusion définitive selon la gravité, comme détaillée dans l’article 7 du présent règlement.
  • Chaque adhérent s’engage en adhérant à ANCENIS SAINT-GEREON TENNIS DE TABLE à :
  • Fournir un dossier d’inscription complet, et attester de la véracité des informations indiquées ;
  • Fournir selon les cas (détaillés sur le site du club, rubrique « Inscriptions ») un certificat médical ou l’attestation signée du questionnaire de santé en vigueur au moment de l’inscription ;
  • Régler son adhésion annuelle et en cas de moyen de paiement non valide ou rejeté, à payer validement la totalité de l’adhésion restant à régler au club sous 15 jours sous peine de radiation.
  • Il est rigoureusement interdit :
  • De faire preuve de toute sorte d’agressivité verbale ou physique ;
  • De fumer et de se restaurer dans les aires de jeu. Seules les bouteilles d’eau ou les gourdes fermées sont acceptées ;
  • De s’asseoir sur les tables ;
  • De jouer avec les balles en dehors des tables (au sol, contre les murs…).

Article 3 – Autorisation

  • Le jour de l’inscription, le(s) parent(s) ou le(s) représentant(s) légal(aux) du joueur mineur remplit(ssent) une décharge : le joueur « a » ou « n’a pas » l’autorisation écrite de venir et de repartir seul des entraînements et des compétitions.
  • Le(s) parent(s) ou le(s) représentant(s) légal(aux) du joueur mineur acceptent par le présent Règlement Intérieur que le joueur mineur soit transporté aux compétitions officielles, aux tournois et aux entraînements dans la voiture :
  • D’un membre d’ANCENIS SAINT-GEREON TENNIS DE TABLE (entraineur, joueur ou parent) ;
  • D’un parent ou représentant légal d’un membre mineur du club.

Article 4 – modes de paiement

  • Le paiement de l’adhésion à réaliser en 1 fois par l’un des moyens de paiement ci-dessous, sauf pour le règlement en carte bancaire, possible en 3 fois.
  • Les moyens de paiements suivants sont acceptés :
  • Carte bancaire via le site d’inscription en ligne (à privilégier),
  • Chèque bancaire ou postal français,
  • Espèces (remises en main propre),
  • Dispositifs de subvention (remis en main propre) :

Si les espèces ou les règlements par subvention ne sont remis en main propre (ex : envoi postal ou dépôt dans la boite aux lettres du club), le club décline toute responsabilité en cas de perte.

Article 5 – Remboursement de l’adhésion

  • Le règlement de l’adhésion est dû pour l’année sportive : aucun remboursement ne sera réalisé en cours d’année, quelle qu’en soit la cause.
  • Néanmoins, en cas de situation exceptionnelle ayant empêché la tenue de tout ou partie significative des entrainements, le bureau exécutif pourra décider par vote à la majorité de ses membres, de rembourser aux adhérents qui le souhaitent une fraction de leur adhésion.
  • Si le club a capacité à pouvoir délivrer des reçus fiscaux (au sens que l’association satisfait aux conditions prévues aux articles 200-1-b et 238 bis 1-a du Code Général des Impôts (CGI), ou si elle possède un rescrit fiscal l’y autorisant), les adhérents auront la possibilité de renoncer à leur remboursement en le transformant en don fiscal.

Article 6 – Cours d’essai

  • Il est possible de réaliser au maximum deux cours d’essai sans être inscrit à ANCENIS SAINT-GEREON TENNIS DE TABLE. Une décharge de responsabilité est obligatoire et sera à transmettre en amont ou à remplir sur place par le joueur majeur, ou par un parent ou un représentant légal pour un mineur.
  • Si à l’issue des deux cours d’essai, aucun certificat autorisant la pratique du tennis de table n’est fourni au club d’ANCENIS SAINT-GEREON TENNIS DE TABLE, et même si le dossier d’inscription est complet par ailleurs, l’accès du futur licencié aux entraînements sera refusé pour des raisons d’assurance. L’entraînement ne sera alors possible que sur présentation d’un certificat médical valide, document indispensable à la fois pour le joueur et pour le club en cas d’accident.

Article 7 – Fin ou perte de la qualité de membre

Fin de l’adhésion

La fin d’adhésion intervient de droit au 30 juin de l’année sportive (sauf extension provisoire par les instances de tennis de table).

Radiation

La radiation intervient de droit en cas de non-paiement (total ou partiel) de l’adhésion, après un délai de 15 jours laissé à l’adhérent pour régulariser sa situation.

Démission

La démission en cours d’année sportive doit être adressée au/à la Président(e) de l’association par lettre recommandée avec accusé de réception. La démission n’a pas à être motivée par le membre démissionnaire.

Procédure disciplinaire

  • La procédure disciplinaire pour faute grave est susceptible d’entrainer une exclusion temporaire ou définitive.
  • La décision d’ouvrir une procédure disciplinaire susceptible d’entraîner une exclusion temporaire ou définitive est prise par le bureau exécutif réuni aux deux tiers de son effectif, sans possibilité de procuration.
  • Le bureau exécutif lors de la même séance, désigne parmi ses membres 4 titulaires et deux suppléants pour constituer la commission de discipline, qui désigne elle-même en son sein un membre chargé d’instruire si nécessaire le dossier à charge et à décharge.
  • Le membre chargé de l’instruction ne pourra participer au jury. Le jury sera constitué du (de la) Président(e) associé(e) à trois autres membres. La mixité sera recherchée.
  • A l’issue de l’instruction, la personne mise en cause sera informée par lettre avec avis de réception, des motifs de l’ouverture de la procédure et des sanctions encourues. La personne mise en cause sera appelée à faire valoir ses droits à la défense, à savoir demander à être entendu par la commission de discipline, se faire accompagner d’une personne (ou deux maximum) de son choix, et disposer d’un délai de 15 jours minimum pour préparer l’entretien.
  • Suite à l’entretien, la décision du jury sera signifiée à la personne mise en cause par lettre recommandée avec avis de réception, les griefs retenus seront clairement exposés.
  • En cas d’exclusion, la personne mise en cause pourra faire appel de la décision devant l’Assemblée Générale, dans un délai de dix jours francs par lettre ou mail avec accusé de réception adressé au (à la) Président(e).
  • L’appel est suspensif de la décision, sauf décision contraire du bureau exécutif, qui devra en donner le motif et viser l’urgence.

Exclusion

  • Comme indiqué à l’article 8 des statuts, l’exclusion définitive d’un membre peut être prononcée par le bureau exécutif pour motif grave. Sont notamment réputés constituer des motifs graves :
  • Une condamnation pénale pour crime ou délit ;
  • Toute action de nature à porter préjudice, directement ou indirectement, aux activités de l’association ou à sa réputation ;
  • Une action répréhensible comme la violence ou le vol ;
  • Un comportement non adapté ou irrespectueux envers un tiers.
  • La décision d’exclusion est adoptée par le bureau exécutif statuant à la majorité des deux tiers des membres présents. En tout état de cause, l’intéressé doit être mis en mesure de présenter sa défense préalablement à la décision d’exclusion, comme décrit dans la section « Procédure disciplinaire » ci-dessus.

Décès

En cas de décès d’un membre, les héritiers ou les légataires ne peuvent prétendre à un quelconque maintien dans l’association.

Adhésion en cas de fin ou perte de la qualité de membre

L’adhésion versée à l’association est définitivement acquise, même cas en cas de démission, d’exclusion, ou de décès d’un membre en cours d’année.

Titre 2 : Obligations et Responsabilités de l’adhérent

Article 8 – Entrainements

  • Une tenue vestimentaire correcte (short, maillot/polo et chaussures de sport d’intérieur) est obligatoire dans les aires de jeu (pas de survêtement) ; pour information, le club propose à ses adhérents une tenue complète d’entrainement via la « Boutique du club ».
  • Les joueurs sont tenus de respecter les horaires (respect de l’entraîneur et des adversaires), et le programme et demandes de l’entraîneur en matière d’entraînement.
  • Au début et à la fin de l’entraînement, les joueurs aident à la mise en place et au rangement du matériel (sauf avis contraire de l’entraineur).

Article 9 – Championnat et compétition

  • La participation aux championnats et aux compétitions n’est possible que sur fourniture d’un certificat médical valide autorisant explicitement la pratique du tennis de table en compétition.
  • L’achat d’un maillot de compétition du club est obligatoire pour tous les joueurs en licence « Traditionnelle ». Les joueurs doivent obligatoirement porter le maillot de compétition du club à leur taille, lors de chaque championnat, tournoi ou compétition. Les instances officielles demandent également à porter un short qui ne soit pas de couleur blanche (pour une question de visibilité des balles pour l’adversaire).
  • Lorsqu’un joueur est inscrit au championnat par équipes :
  • Il convient au joueur de se renseigner de la composition des équipes. Le club s’engage à les afficher dans la salle ou les publier sur son site web, le mercredi soir précédent le week-end de championnat pour les équipes Jeunes, et le vendredi soir pour les équipes Seniors ;
  • En cas d’absence à une rencontre officielle, le joueur devra avertir le club en prévenant par mail à l’adresse du club et du responsable d’équipes, au moins 8 jours avant la date présumée d’absence. Pour toute absence non signalée 8 jours avant le match, le joueur convoqué qui ne pourra pas assurer le match devra s’acquitter d’une amende de 5 €, sauf imprévu justifié.
  • Au début et à la fin des matchs à domicile, les joueurs veillent au bon accueil des équipes adverses, et aident à la mise en place et au rangement du matériel.
  • Pour le Critérium Fédéral, toute amende réclamée par le Comité pour absence non signalée du joueur, sera à la charge du licencié et sera à régler dans les 15 jours au club après notification.
  • Les déplacements aux championnats et aux compétitions individuelles ne sont pas pris en charge par le club. En aucun cas, les membres du bureau n’assureront les déplacements.
  • Pour les rencontres de championnat Jeunes à l’extérieur :
  • Les parents des joueurs sont responsables du transport des jeunes joueurs de l’équipe pour les rencontres ne se jouant pas à domicile (en moyenne, une date de championnat sur deux se joue à l‘extérieur) ;
  • Chaque famille d’un joueur en championnat s’engage à effectuer a minima un déplacement par trimestre où il emmène les autres joueurs de l’équipe ;
  • Le club demandera aux parents leurs disponibilités pour transporter les joueurs (au moins deux dates par phase doivent être proposées par la famille du joueur) et constituera un planning basé sur les retours des parents, en respectant le principe d’une répartition équitable des déplacements entre toutes les familles sur la phase ;
  • En cas d’empêchement d’un parent qui était prévu de transport, le parent devra s’arranger avec les autres parents de l’équipe Jeunes dès que possible, tout en tenant le club informé des changements apportés au planning de transport.

Article 10 – Vols

Les vestiaires n’étant pas fermés à clé, il est recommandé de ne pas y laisser d’objets de valeur.

En aucun cas ANCENIS SAINT-GEREON TENNIS DE TABLE et ses représentants ne pourront être tenus responsables des vols dans l’enceinte spécifique de la salle et des vestiaires.

Titre 3 : Instances et Élus

Article 11 – Modification du Règlement Intérieur

Le présent Règlement Intérieur pourra être modifié par le bureau exécutif ou par l’Assemblée Générale Ordinaire à la majorité des membres.

Article 12 – Assemblées générales – Modalités applicables aux votes

Votes des membres présents

Les membres présents en Assemblée Générale votent à main levée, sauf pour les votes relatifs aux personnes (élection au bureau exécutif…). Toutefois, un scrutin secret peut être demandé par le bureau exécutif ou par 30 % des membres présents.

Votes par procuration

Comme indiqué à l’article 16 des statuts, si un membre de l’association ne peut assister personnellement à une Assemblée Générale, il peut s’y faire représenter par un mandataire dans les conditions indiquées audit article.

Article 13 – Commission de travail

Des commissions de travail peuvent être constituées par décision du bureau exécutif.

Article 14 – Indemnités de remboursement

  • Seuls les administrateurs et/ou membres élus du bureau, peuvent prétendre au remboursement des frais engagés dans le cadre de leurs fonctions et sur justificatifs. Ces remboursements doivent faire l’objet d’un accord préalable du bureau exécutif à la majorité ; le tarif maximum remboursé sera de 80 € par nuitée, 15 € par repas et conforme au barème de remboursement kilométrique de l’administration fiscale par kilomètre effectivement réalisé.
  • Si le club a capacité à pouvoir délivrer des reçus fiscaux (au sens que l’association satisfait aux conditions prévues aux articles 200-1-b et 238 bis 1-a du Code Général des Impôts (CGI), ou si elle possède un rescrit fiscal l’y autorisant), les administrateurs et/ou membres élus du bureau auront la possibilité de renoncer à leur remboursement en le transformant en don fiscal.

Voici les résultats de l’équipe sur le début de la saison 2022-2023 :